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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des Vins et Spiritueux
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Domaine du Chaillaud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Chaillaud
Société des Vins et Spiritueux S.A.

Numéro de dépôt :
3014293
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010
Domaine du Chaillaud de Société des Vins et Spiritueux

Présentation de la marque Domaine du Chaillaud

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Société des Vins et Spiritueux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Chaillaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Vins et Spiritueux domicilié(e) Le chaillaud, 17260 ST ANDRÉ de Lidon, RCS SAINTES : 88 B 134 No SIRET : 906 120 142 000 37 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Vins et Spiritueux - France.

La marque Domaine du Chaillaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chaillaud est expirée depuis le 9 mars 2010.

Société des Vins et Spiritueux a également déposé les autres marques suivantes : CHATELIER , PAPAGAYO , MARTIN & ROGEE , MARTIN ROGEE , SAINT CYR


Société des Vins et Spiritueux S.A. - Le chaillaud, 17260 ST ANDRÉ de Lidon, RCS SAINTES : 88 B 134 No SIRET : 906 120 142 000 37 - France


Société des Vins et Spiritueux - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, et des eaux-de-vie), vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine controlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine cognac, apéritifs à base de vins et/ou de Cognac, vins de liqueurs et pineau des charentes".